Qui est concerné par ce règlement?

• Les étudiants inscrits aux programmes d’études de premier cycle
• Les programmes d’échanges 
• Les étudiants libres
• Les personnes inscrites aux activités de formation continue

Qui est concerné par ce règlement?

• Tous les étudiants inscrits aux programmes d’études supérieures, incluant les programmes d’échanges, ou en tant qu’étudiants libres 

À quelles activités s’applique le règlement?

Toutes les activités faisant l'objet d'une évaluation i.e. tout examen, exposé oral, rapport de stage, travail ou activité évaluée faisant l’objet d’un prérequis dans le cadre d’un cours ou d’un programme.

À quelles activités s’applique le règlement?

Toutes les activités, incluant celles réalisées au premier cycle, faisant l’objet d’une évaluation ou d’un prérequis, dans le cadre d’un cours, d’un séminaire ou d’un programme, notamment, mais non exclusivement :

• les examens et tout type de travaux, y compris :
• les travaux dirigés
• les exposés oraux
• les rapports de stage
• les mémoires de maîtrise
• les devis de recherche
• les textes de soutien présentés lors de l’examen de synthèse 
• les thèses de doctorat

Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants du premier cycle

Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs